Déposée par voie électronique le 1 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Telespazio France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « InSat3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Telespazio France domicilié(e) Bâtiment W, 26 Avenue JF Champollion, BP 52309 - 31023 - Toulouse Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 969 569 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Telespazio France, M. Christophe Rosenthal domicilié(e) Bâtiment W, 26 Avenue JF Champollion, BP 52309 - 31023 - Toulouse Cedex 1 - France.
La marque InSat3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Telespazio France, SAS - Bâtiment W, 26 Avenue JF Champollion, BP 52309 - 31023 - Toulouse Cedex 1 - France - SIREN 439969569
Telespazio France, M. Christophe Rosenthal - Bâtiment W, 26 Avenue JF Champollion, BP 52309 - 31023 - Toulouse Cedex 1 - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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